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Confidentialité et conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Le Site internet accessible à l`adresse « www.cocoscan.io» (ci-après dénommé « le Site ») est proposé par la Société VSI INNOVATION (ci-après dénommée « la Société »). Le Site permet à toute personne physique ou morale (ci-après dénommée « le Client ») des scans SEO de site complets. Toute utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière par le Client des présentes conditions générales d’Abonnement. La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’Abonnement. Les dispositions des présentes conditions générales d’Utilisation prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières du Client qui, dès lors qu’elles seraient contraires aux présentes, seraient réputées non écrites, sauf accord préalable écrit de la Société.

ARTICLE 1 DEFINITIONS
Client : désigne la personne physique ou morale souscrivant un Abonnement auprès de la Société.
Utilisateur : désigne la personne physique utilisant le Site Internet dans le cadre de l’autorisation d’accès qui lui est consentie par le Client. Site Internet : désigne le Site Internet www.cocoscan.io édité par la Société

ARTICLE 2 OBJET
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de préciser les modalités d’utilisation du Site par un Utilisateur. Le Client s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour régulièrement. Il s’interdit d’avoir plusieurs comptes.

ARTICLE 3 FONCTIONNALITÉS DU SITE
Toute utilisation du Site Internet est soumise à l’acceptation expresse et intégrale par le Client et les Utilisateurs qu’il autorise, du présent contrat. Le Client se porte fort du respect, par les Utilisateurs, dudit contrat. Les fonctionnalités du Site Internet sont susceptibles d’évoluer, à la seule discrétion de la Société.

ARTICLE 4 TARIFICATION
Cocoscan fonctionne sous forme d’achat de pages avec un tarif dégressif:
- Entre 20 et 100 pages achetés, prix d’une page: $0.002 ; 0.002€
- Entre 100 et 500 pages achetés, prix d’une page: $0.001 ; 0.001€
- Entre 500 et 3000 pages achetés, prix d’une page: $0.0005 ; 0.0005€
- plus de 3000 pages achetés, prix d’une page: $0.0003 ; 0.0003€

Il est possible de renouveler automatiquement les pages lorsqu’il reste moins de 10% des pages achetées lors de la dernière commande. Pour cela il suffit de cocher la case « renouvellement automatiquement » lorsque le Client commande ou cocher cette même case dans Compte > Facturation.
Les pages n’ont pas de limite dans le temps, elles peuvent être utiliser quand le Client le veut et de la manière qu’il le souhaite.
L’achat de pages est payable d’avance. Il est possible d’acheter de nouvelles page à tout moment en se rendant sur les tarifs.
Les moyens de paiement acceptés sont les suivants : Visa, MasterCard, American Express, Diners Club, JCB et Discover.
Une fois la souscription validée par la Société, celle-ci adressera au Client un courrier électronique de confirmation. Dans tous les cas où des délais de paiement ont été expressément acceptés par la Société au profit du Client, l’arrivée du terme convenu met le Client en demeure, sans qu’il soit besoin d’une relance, de payer les sommes dues. Le défaut d’encaissement aux échéances convenues entraîne : la suspension du compte en cours et l’exigibilité immédiate des sommes restant dues ; l’application d’intérêts de retard égaux à 1,5% par mois ; le droit pour la Société d’exiger le paiement comptant avant la souscription de tout Abonnement suivant. Par ailleurs, en application de la loi 2012-387 du 22 mars 2012, le Client en situation de retard de paiement est de plein droit débiteur à l’égard de la Société d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement à hauteur de 40€.

ARTICLE 5 REMBOURSEMENTS
Cocoscan a une politique de remboursement de 48 heures. Un Utilisateur peut demander d'être remboursé pendant 48 heures après l’achat de pages ou le renouvellement de ses pages. Après cette limite, aucun remboursement ne pourra être effectué même si le Client ne veut plus utiliser ses pages restantes.

ARTICLE 6 PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site est la propriété exclusive de la Société. La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et notamment de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, logiciels, y compris la technologie sous-jacente, ou de toute autre nature, composant le Site. Le Client s'engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la Société et s'interdit, à ce titre, de reproduire, de représenter, de traduire, de modifier ou de diffuser, même partiellement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d'en avoir eu préalablement l'autorisation expresse. La mise en place de liens hypertexte profonds en direction du Site est soumise à l’accord express et préalable de la Société. Le Client s’interdit toute exploitation à quelque titre que ce soit des contenus et informations obtenus par le biais du Site. Il est interdit au Client d’utiliser le Site à des fins commerciales sans la permission expresse et préalable de la Société.

ARTICLE 7 DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La Société informe l’Utilisateur ou le Client que ses données sont enregistrées et font l'objet de déclarations auprès de la CNIL sous le numéro XXXX, conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Les données ainsi collectées sont traitées par la Société afin de permettre au Client d’accéder aux fonctionnalités du Site et afin de respecter ses obligations légales et règlementaires en matière d’identification des contributeurs du Forum. L’Utilisateur ou le Client dispose, conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de modification, rectification, suppression sur toutes les données à caractère nominatif le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier électronique ou postal envoyé à la Société aux adresses figurant dans les mentions légales du Site, en justifiant de son identité. Sauf autorisation expresse de l’Utilisateur ou du Client, ses données ne sont pas communiquées par la Société à des tiers et ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale, en dehors des limites permises par la Loi. La Société prend l’ensemble des mesures adéquates afin d’assurer la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel ainsi traitées.

ARTICLE 8 RESPONSABILITES
La Société n'est tenue, à l'égard des engagements figurant aux présentes, que d'une obligation de moyen. Le Client est averti des aléas techniques inhérents à l'Internet et des interruptions d'accès qui peuvent en résulter. En conséquence, la Société ne sera tenue responsable des éventuelles indisponibilités ou ralentissements du Site. La Société n'est pas en mesure de garantir la continuité du Site, exécuté à distance via Internet, ce que le Client reconnaît. Les Parties conviennent expressément que la Société ne pourra également être tenue responsable des interruptions du Site ou des dommages liés : à un cas de force majeure ou à une décision des autorités ; des événements de force majeure comprennent, sans toutefois s'y limiter, les catastrophes naturelles, les insurrections ou les désordres civils, actes de terrorisme, la guerre ou les opérations militaires, les urgences nationales ou locales, les actes ou omissions d'un gouvernement, les blocus, embargos, restrictions, sanctions, ou ordonnances civiles, de la protection civile, ou des autorités militaires, action ou décret gouvernemental, acte d'un ennemi public, émeute ou conflit civil, pénurie générale des transports, de marchandises ou d'énergie, ou toute autre circonstance semblable, panne des réseaux de télécommunication, conflits sociaux de quelque nature que ce soit, incendie, tremblement de terre ou inondation, grève ou autre conflit du travail, explosion, pandémie ; à une interruption de la fourniture de l'électricité ou des lignes de transmissions due aux opérateurs publics ou privés ; à une utilisation anormale ou frauduleuse par le Client ou des tiers nécessitant l'arrêt du Site; à une intrusion ou à un maintien frauduleux d'un tiers dans le système, ou à l'extraction illicite de données, malgré la mise en œuvre des moyens de sécurisation conformes aux données actuelles de la technique, la Société ne supportant qu'une obligation de moyen au regard des techniques connues de sécurisation ; à une perte ou retard dans l'acheminement des informations et données, lorsque la Société n'est pas à l'origine de ce retard ; au fonctionnement du réseau Internet ou des réseaux téléphoniques ou câblés d'accès à Internet non mis en œuvre par la Société ; à une défaillance des serveurs d'hébergement. La Société ne saurait être tenue responsable des dommages ou pertes indirects, pertes de profit ou d'économie prévues, de pertes de revenus ou ne résultant pas directement et exclusivement d'une défaillance du Site, ni de recours de tiers. Le Client est responsable des dommages de toute nature, matériel ou immatériel, directs ou indirects causés à tout tiers, y compris à la Société, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du Site, quel que soit la cause et le lieu de survenance de ce dommage. Le Client garantit la Société des conséquences, réclamations ou actions dont la Société pourrait de ce fait, faire l'objet. Le Client renonce à exercer tout recours contre la Société dans le cadre de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du Site.

ARTICLE 9 LES OBLIGATIONS DE LA SOCIETE
9.1-LA DISPONIBILITE La Société s'engage à prendre les mesures raisonnables afin de garantir que le Site soit accessible via Internet 365 jours par an, 24h24, 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou des périodes de maintenance. La Société ne pourra être tenue responsable de toute indisponibilité du Site se rapportant à la connexion Internet de l'Utilisateur ou le Client ou à ses équipements ou à des opérations de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.
La Société se réserve le droit d'interrompre immédiatement et sans préavis l'accès au Site :
1° Afin de procéder à une intervention technique ou pour toute opération de maintenance. Dans la mesure du possible, la Société en informera préalablement le Client.
2° Si la Société reçoit un avis notifié par une autorité compétente, administrative, arbitrale, judiciaire, conformément aux lois applicables ou par un tiers et notamment, conformément à la loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique du 21 juin 2004.
3° En cas d'utilisation du Site de façon contraire aux présentes.
9.2 – LA CONFIDENTIALITE ET LA SECURITE DES ACCES
De manière générale, la Société s'engage à mettre en œuvre tout moyen technique, conforme à l'état de la technique, pour maintenir l'intégrité, la sécurité, la confidentialité de l'accès au Site.
9.3 – EVOLUTION DES FONCTIONNALITES
La Société se réserve le droit de procéder à des modifications dans la présentation, le fonctionnement ou les fonctionnalités du Site, et ce à tout moment sans notification préalable. 9.4 – L'HEBERGEMENT La Société assure l'hébergement du Site dans des conditions de sécurité des accès et des locaux conformes aux règles de l'art.
9.5 – LA MAINTENANCE
La Société assure la maintenance évolutive et corrective du Site de façon à permettre sa pérennité et sa disponibilité dans le cadre d'une obligation de moyen. Le Client bénéficie automatiquement de toute mise à jour mise au point par la Société sur la version correspondante du Site qu'il utilise.

ARTICLE 10 LES OBLIGATIONS DE LA SOCIETE
10.1 – LA VERIFICATION DE LA COMPATIBILITE DU SITE
Le Client assure avoir pris connaissance, préalablement à l'acceptation des présentes, des caractéristiques techniques et des dispositifs de sécurité du Site. Le Client fait son affaire de l'ensemble des équipements (matériels et logiciels) nécessaires à l'utilisation du Site via le réseau internet par lui-même ou les Utilisateurs qu'il autorise. Il doit mettre régulièrement à jour ses équipements et sa connexion internet.
10.2 – LES CODES D'ACCES
Les Codes d'Accès choisis par le Client lors de son inscription sur le Site sont personnels et confidentiels.
10.3 – LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS
Le Client garantit que l'ensemble des renseignements fournis sont corrects et il s'engage à les mettre à jour de façon régulière.
10.4 – L'UTILISATION DU SITE
Le Client s'engage à n'utiliser le Site pour les seules finalités visées au présent Contrat, et dans le plus strict respect des normes techniques et sécuritaires. Le Client est responsable de l'utilisation du Site. En conséquence, tout traitement, transmission, diffusion ou représentation d'informations ou données via le Site par l'Utilisateur, sont effectués sous sa seule et entière responsabilité et dans le strict respect des dispositions légales et réglementaires se rapportant à l'usage de services en ligne. De même, le Client s'engage à ne transmettre par l'intermédiaire du Site aucun contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur ou outil de télécommunication, sans que cette énumération ne soit limitative. Le Client s'engage en outre à signaler sans délai toute anomalie concernant l'utilisation du Site à la Société aux adresses mentionnées dans les mentions légales. La Société ne peut garantir l'exactitude et la complétude de l'analyse effectuée par le biais du Site, ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique. Par ailleurs, les analyses fournies par la Société, par le biais du Site, le sont à titre indicatif. Il s'agit d'analyses automatisées qui ne sont pas destinées à remplacer une analyse humaine du Site ciblé par le Client. La Société n'apporte, par ailleurs, aucune garantie de résultat quant à l'impact des aménagements qui pourraient être fait par le Client à la suite de l'analyse ainsi fournie sur le référencement naturel du site ciblé par l'analyse. L'utilisation par le Client de l'analyse ainsi fournie est placée sous sa responsabilité exclusive.

ARTICLE 11 RENONCIATION ET TOLERANCE
Il est formellement convenu entre les parties que toute tolérance ou renonciation de l'une des parties dans l'application de tout ou partie des engagements prévus au présent accord, quelles qu'en aient pu être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification du présent accord, ni générer un droit quelconque.

ARTICLE 12 PREUVE
Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de la Société dans les conditions raisonnables de sécurité seront considérés comme les preuves des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties.

ARTICLE 13 NULLITE
Si l'une quelconque des stipulations du contrat devait être reconnue nulle au regard d'une règle de droit ou d'une loi en vigueur, elle serait réputée non écrite et n'entraînerait pas la nullité du contrat.

ARTICLE 14 CONFIDENTIALITE
Chaque Partie s'engage à considérer comme confidentielles, et à ne pas reproduire ou divulguer, autrement que pour les seuls besoins d'exécution du Contrat, les informations remises par l'autre Partie pour la mise en œuvre et au cours de l'exécution du Contrat et qui, à raison de leur contenu technique, commercial ou financier devraient être tenues pour confidentielles comme comportant des éléments non divulgués publiquement et/ou purement personnel à la partie concernée. Cette obligation de confidentialité ne s'applique pas aux informations pour lesquelles la Société pourra démontrer qu'elles ont été connues par ses services d'une autre manière que dans le cadre du présent Contrat ou qui sont dans le domaine public. Ce devoir de confidentialité ne s'appliquera pas non plus lorsqu'une Partie se trouvera obligée de fournir des informations conformément à des dispositions juridiques, des arrêtés émanant d'un organisme public ou des décisions de justice. Les obligations des Parties à l'égard des informations confidentielles demeureront en vigueur pendant toute la durée du Contrat et aussi longtemps, après son terme, que les informations concernées demeureront confidentielles pour la Partie les divulguant et, en toute hypothèse, pendant une période de [5] ans après le terme du Contrat.

ARTICLE 15 TITRES
En cas de difficulté d'interprétation en l'un quelconque des titres figurant en têtes des clauses et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

ARTICLE 16 FORCE MAJEURE
La Société ne sera, en aucune manière, tenue responsable en cas de défaillance ou de retard dans l'exécution de ses obligations au titre des présentes conditions générales, résultant de causes indépendantes de sa volonté, à l'inclusion et sans limitation aucune de cas de pannes techniques, force majeure, actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations, séismes, émeutes, guerres, actes de sabotage, défaillances de réseaux, erreurs de codage de fichiers électroniques, limites de logiciels ou incapacité d'obtenir des services de télécommunication ou mesures gouvernementales, pour autant, toutefois, que les parties concernées prennent toutes dispositions raisonnables afin d'atténuer les effets résultant desdites situations.

ARTICLE 17 INTEGRALITE
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des Parties. Aucune indication, aucun document, ne peuvent engendrer des obligations au titre des présentes, s'ils ne font l'objet d'un avenant signé par les deux Parties. Aucune correspondance antérieure à la signature du présent contrat ne peut engendrer des obligations au titre dudit contrat.

ARTICLE 18 LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Le présent contrat est soumis à la loi française. Pour le cas où un litige naîtrait entre les parties du fait de l'exécution ou de l'interprétation du présent accord, les Parties s'engagent à se soumettre à la procédure amiable ci-après définie, préalablement à toute saisine du Tribunal compétent. En vue de trouver ensemble une solution à tout litige qui surviendrait dans l'exécution du présent contrat, les parties conviennent de se réunir dans les quinze jours à compter de l'envoi d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception notifiée par l'une des Parties. Si au terme d'un délai de trente jours, les Parties n'arrivaient pas à se mettre d'accord sur un compromis ou une solution, le litige serait alors soumis à la compétence juridictionnelle du Tribunal de grande instance de Lille. Cette attribution de compétence s'applique également en matière de référé.

Confidentialité

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L'éditeur du Site internet www.cocoscan.io est :
La société VSI INNOVATION
SAS au capital de 30.000€
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E-mail : contact (at) vsi-innovation (dot) com
TVA intracommunautaire : FR74 812 263 697
SIREN : 812 263 697

Le Directeur de la publication est :
Monsieur Tennessee VELDEMAN

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Immatriculée au RCS de Valenciennes le n°812 263 697

Crédits photos :
VSI INNOVATION

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